Rhooo ce titre digne de BFM TV...
Réécrivons-le :
Le droit du travail européen, et notamment français, protège efficacement les travailleurs des licenciement injustifiés souhaités par les actionnaires qui souhaitent maintenir leurs dividendes par tous les moyens, alors que leurs entreprises dégagent toujours des bénéfices.
Gardons à l'esprit que "flexibiliser" le droit du travail revient à faciliter les vagues de licenciements alors que les entreprises sont encore profitables. Si vous ne détenez pas de parts dans au moins une entreprise, alors il n'est pas dans votre intérêt de vouloir un droit qui permette de vous licencier sans contrepartie.
Et même si vous détenez des actions ou parts sociales dans des entreprises (ce qui est mon cas) alors tant que vous n'en vivez pas sans avoir besoin de travailler, il n'est toujours pas dans votre intérêt de vouloir un tel changement du droit.
Souvenez-vous en lors de l'élection du prochain président délégué de classe français, car celui-ci rendra des comptes tous les jours aux grands actionnaires qui quant à eux, souhaitent un anéantissement des protections des travailleurs que nos aïeux ont pourtant conquis par leur sang.
Après c'est à vous de voir.
Comme je compte monter une SCI (Société Civile Immobilière) dans les prochains mois, je vais rassembler ici l'ensemble des informations à ma disposition (pour ceux que ça intéresse).
Les différents types
Il y a :
- Les SCI assujetties à l'IS (Impôt sur les Société).
- Les SCI assujetties à l'IR (Impôt sur le Revenu).
Imposition
Mécanisme
Pour les SCI soumises à l'IS :
- 15 % de 0 à 38 120 € :
- Si le Chiffre d'Affaire Hors Taxe est inférieur à 7,63 millions d'euros.
- Tant que le capital de la société est détenu par des personnes physiques à 75% ou moins.
- Taux fixe de 26,5 % au-delà.
Pour les SCI soumises à l'IR :
- Barème progressif suivant
Barème progressif applicable aux revenus de 2020 Fraction du revenu imposable (pour une part)
Taux d'imposition à appliquer sur la tranche correspondante
Jusqu'à 10 084 €
0 %
De 10 085 € à 25 710 €
11 %
De 25 711 € à 73 516 €
30 %
De 73 517 € à 158 122 €
41 %
À partir de 158 123 €
45 %
Imposition à la revente
Pour les SCI soumises à l'IS :
- Régime des plus-values immobilières professionnelles.
- Aucun abattement fiscal.
Pour les SCI soumises à l'IR :
- Régime des plus-values immobilières des particuliers.
- Abattements basé sur la durée de rétention.
- Exonération à partir de 22 ans de détention du bien.
Exonération & Amortissement
- Synthèse de l'amortissement d'un bien en SCI (IR & IS)
Obligations
Pour les SCI soumises à l'IS :
- Dépôt des comptes annuels au greffe du tribunal.
Pour les SCI soumises à l'IR :
- Aucune obligation.
Sources :
Fonctionnement de l'imposition des SCI en France.
Je suis toujours abasourdie par la complexité des niches fiscales françaises. C'est un code pété de if-else
complexifié à outrance par des mots-clefs obscurs.
Je retiendrai une chose très intéressante :
Lorsqu'une SCI est déficitaire, alors c'est aux porteurs de parts de cette dernière de s'acquitter des dettes de la société. Cependant, chaque porteur de parts peut se voir exonéré d'IR dans la limite de 10700 € chacun.
Ce faisant, c'est la collectivité qui éponge les dettes de la SCI. #Subarashi #MafiaParlementaire
Je vais tâcher de monter une SCI avec ma moitié, c'est stupide de passer à côté.
"[...] et ceci s'appelle l'état de droit."
Pas tout à fait, l'état de droit est un concept allemand qui consite à dire qu'il existe un conseil de "sages" qui vont déterminer ensemble si une loi est conforme ou non à des principes, à une constitution ou à des traités (comme ceux de l'UE comme le TUE et le TFUE). Si la loi ne l'est pas, elle est rejetée. Si c'est un referendum qui ne l'est pas, il est rejeté #LePouvoirAuPeupleParaitIl
Typiquement, c'est le cas en France avec les pouvoir détenus par le Conseil Constitutionnel. L'état de droit, c'est de dire qu'il y a un juge de la loi, au-dessus de la volonté démocratique du peuple lui-même.
Rappel : le Sénat et le Parlement sont des organes anti-démocratiques par essence, donc qu'ils soient soumis à un Conseil Constitutionnel ne me dérange pas le cas échéant.
Je suis profondement démocrate, je ne crois pas en la tyrannie des foules, en tout cas telle que celle décrite par Tocqueville, et en conséquence, je suis profondément contre l'état de droit.
A contrario je suis favorable à la modification des lois de manière démocratique par l'unique voie du referendum via contrôle, organisation et mise en oeuvre par des Ecclesia dont les membres sont tirés au sort modulo certains filtres (âge légal, casier vierge, absence de problèmes psycho-pathologiques, être volontaire, etc).
Par contre, c'est extrêmement transformateur de la société civile et ça pose beaucoup d'autres questions.
@2038 : ton point de vue est intéressant surtout lorsque tu exprimes l'idée que de facto, le droit États-unien s'exporte en dehors de ses frontières et notamment chez nous par l'intermédiaire des FANGMAN.
Comme tu le dis très bien, tous ceux qui n'ont pas le droit d'élire un représentant aux USA n'ont aucun moyen d'influence indirecte sur le droit de ce pays ; en supposant que l'élection permette de changer quoi que ce soit dans un pays.
Par contre, je ne suis pas tout à fait d'accord sur une chose : lorsque nous sommes sur GitHub nous ne sommes plus en France. Nous avons accepté le CLUF du site qui explique très clairement que GitHub est une entreprise américaine, soumise au droit États-unien et qu'en cas de recours, le procès se déroulera en Californie en respectant les lois de cet état.
Partant de ce constat, peut-on vraiment dire que le droit États-unien s'exporte ? J'aurais tendance à dire que oui et non. D'abord non, car GitHub est un prolongement virtuel d'une frontière physique (le cas présent, il s'agit de celle de la Californie et de ses lois). Mais en même temps, j'aurais tendance à dire que oui car il est d'usage d'accéder à un site sans s'intéresser au droit qui le régisse, de la même façon que l'on traverserait un sentier en forêt sans se soucier de savoir si la forêt est privée ou publique tant les chemins sont nombreux et que la forêt est grande.
Enfin, je rappelle qu'avec le TAFTA/ACTA, les entreprises américaines ont la capacité de contraindre l'UE à faire valoir leurs droits sur le vieux continent. Et comme l'UE est une entité supranationale, cela signifie que ses lois sont au-dessus de lois françaises, alors les réclamations des entreprises américaines deviennent viables et légitimes via le canal : état fédéral => USA => TAFTA/ACTA => UE => France.
N.B : je ne sais pas si le TAFTA/ACTA est passé mais il me semblait que oui aux dernières nouvelles, tout du moins en partie.
Ce faisant, la mondialisation via des instances supranationales comme l'UE qui tendent à substituer puis remplacer les nations ne vont-elles pas impliquer que des textes de lois de pays étrangers s'appliquent dans une zone géographique qui correspondrait à la France mais qui ne serait plus qu'une province américano-européenne ? Car nous y allons droit devant avec les euros-régions.
De facto, des peuples différents de nous, avec une culture, une histoire, une langue et des croyances différentes deviendraient légitimes à inscrire dans nos lois les leurs. Est-ce une bonne chose ? Mon intuition me dit que non même si en réalité je ne sais pas vraiment. En tout cas, je me vois mal partager des lois avec des peuples issus de pays rejetant la laïcité comme mode fondamentale de fonctionnement ou pire encore des pays comme des monarchies/sultanats/empires/dictatures où tous les hommes ne naissent pas libres et égaux en droits (dans nos proches voisins, je pense à la Reine d'Angleterre qui bénéficie de plus de droits que les anglais "normaux" - comme celui d'être exemptée d'impôts et mieux encore d'être rémunérée par lui -, l'Angleterre n'est donc pas une République Démocratique à mes yeux si vous voulez).
Aparté : attention, élire != de voter (je sais que c'est hors sujet mais comme cette différence est importante pour moi et que j'ai vu que tu avais utilisé le mot "vote" à la place de "élire", je me permets d'en parler)
- On vote une loi.
- On élit un représentant.
=> L'élection c'est l'abandon de notre droit de voter les lois nous-mêmes à un représentant (qui a été élu) mais que nous n'avons pas forcément choisi. Bref, l'élection est anti-démocratique par nature puisqu'elle vise à supprimer la capacité des citoyens d'un état, à changer les lois du pays dans lequel ils vivent sans passer par un cortège de personnes (les "représentants") qui assurent un contrôle/filtrage/censure sur les changements de texte.
La question qui se pose alors c'est : représentant du peuple ou représentant des grands donateurs de campagne électorale ? Je ne pense pas que la réponse fasse débat tant ce système est aussi décevant que pété.
Je cite :
Pb juridique et culturel à venir avec #NotreDame : si la toiture et la flèche ne sont pas refaites à l'identique il y aura des droits d'auteur pour l'architecte et donc il ne sera plus possible d'en publier des photos ou vidéos sous licence libre, faute de liberté de panorama.
Et c'est la raison pour laquelle je suis contre le droit d'auteur en étant moi-même autrice de logiciels libres... Voilà voilà.
Et comment dépose-t-on plainte ? Bref, l'implème ça marche comment ?
Je ne sais jamais comment l'orthographier, ça s'écrit "Démocratie" ou "Démocrature" ?
Bref, tu es chopé à manifester, tu perds ton droit au RSA (ce qui fait que ce n'est plus un droit s'il est sous-condition de maintient, cela devient un contrat).
Je cite :
« Les préfets, et à travers eux le pouvoir exécutif, pourront interdire à une personne de manifester, sur des bases extrêmement floues, loin du regard de la justice.
De même, les manifestants pacifiques qui souhaiteraient protéger leur visage des effets des gaz lacrymogènes par exemple risquent désormais d’être exposés à des arrestations et condamnations arbitraires. »
Une question, quel est le lien entre le "Pays des Droits de l'Homme" et :
- Une capacité d’arrestation arbitraire.
- Le droit de gazer sa population avec une arme de guerre.
- L'interdiction à sa population de juste protéger sa vie.
La réponse : aucune. Voilà
Chelsea Manning a été écrouée pour avoir refusé de témoigner devant un grand jury au sujet de Julian Assange.
Les États-Unis sont le pays de la liberté de ne pas garder le silence. #LuttonsContreLeTerrorismeEnSupprimantDesDroitsFondamentaux
Via OpenNews.
Réflexion trèèèèès intelligente. Je vais tenter de vous la résumer :
Dès qu'un site web vous propose des conditions d'utilisations précisant que :
- Le-dit site respectera totalement votre vie privée mais que...
- Le-dit site se réserve le droit de changer quand il le veut ses conditions d'utilisations.
- Le-dit site se réserve le droit de changer ce qu'il veut dans ses conditions d'utilisations.
- Le-dit site se réserve le droit de changer ses conditions en vous imposant d'accepter maintenant tous les changements futurs.
- Le-dit site vous demande d'accepter totalement ces conditions d'utilisations maintenant.
Eh bien le-dit site respect sûrement votre vie privée et vos choix au moment de la signature mais ne les respectera pas forcément plus tard puisque dans l'esprit, vous avez signé "une page blanche".
Dans l'idée, rien ne l'empêche de vous faire signer des conditions d'utilisation maintenant et de les changer aussitôt que vous ayez cliqué sur accepter les conditions d'utilisations et ainsi réactiver le viol total de votre vie privée. #LeDiableSeCacheDansLesDétails
Via Nicolas Delsaux et merci à lui.
J'avais signé, j'avais soutenu, j'avais financé ! Première victoire de canard en attendant l'appel de Google. Merci à La Quadrature du Net (づ ̄ ³ ̄)づ
Il est indispensable de continuer à mettre la pression aux FANGMAN (Facebook, Apple, Netflix, Google, Microsoft, Amazon, Nvidia) et d'arracher notre droit à la vie privée.
Je tiens à faire remarquer que Macron souhaite lever totalement l'anonymat sur internet et en ce sens va à contre courant de ce que nous avons fait !
À la suite de l'appel de la CGT à la grève générale le mardi 5 février, François Boulo, porte-parole des Gilets jaunes de Rouen, appelle à une grève générale illimitée.
Je relais l'info en ajoutant que Macron tente de supprimer le droit de manifester par voies administratives (puisqu'il se ferait rejeter par le conseil constitutionnel s'il modifiait la loi).
Je sais que les manifestations répétées des Gilets Jaunes gênent une partie de la population, et peut-être en faites vous partie, mais à quel moment trouveriez-vous légitime de supprimer le droit de grève sous l'impulsion d'un seul homme et au détriment de tous les autres ?
Attention : les informations relatées ici ont été compilées par le site paris-luttes.info. Or, ce site classe des personnalités comme Étienne Chouard à l'extrême droite ou en général "d'allié objectif de l'extrême droite" (cf. ici et ici), car il a posté des liens vers quelques vidéos d'Alain Soral...
Ce faisant, cela atteste qu'ils n'ont jamais visionné de présentations d'Étienne Chouard eux-mêmes, ne sont jamais allés dans ses ateliers constituants (ie. qui apprennent à lire et rédiger des textes de lois, principalement la Constitution, afin de ne plus se faire berner), n'ont jamais assisté à l'une de ses conférences, ni vu une de ses interviews en entier ou lu un de ses articles.
Il est possible également d'ajouter que le propre de la politique, c'est justement le fait de discuter avec des gens avec qui nous ne sommes pas d'accord. Ne tolérer que les personnes avec qui l'ont est du même avis... C'est l'une des formes d'expression que prend le fascisme à son commencement.
Aussi, on peut assez facilement catégoriser le site paris-luttes.info de media qui ne recherche pas forcément la vérité mais qui tenterait plutôt de confirmer ses préjugés. Donc ce que dit paris-luttes.info ici peut être vrai, tout comme il peut n'être qu'une interprétation fantasmée du droit français.
Je tiens quand même à souligner qu'ils ont pour l'occasion effectué une compilation des textes et jurisprudences qui abondent en le sens de l'article.
Et c'est parce que cette compilation est accessible et me semble valable que je relais leur article.
Sous Linux, umask est la configuration qui détermine quels seront les droits attribués par défaut, que porteront de vos fichiers et vos répertoires, lors de leur création.
Je cite la définition du capitalisme en cinq mots :
Capitalisme :
Le droit d'accumulation illimité.
Voilà
La technique de "RID Hijacking" permet aux pirates d'attribuer des droits d'administrateur aux comptes invités et autres comptes de bas niveau. Le procédé est simple à exécuter et difficile à arrêter.
Bon, ce genre de posts me pose un problème éthique / politique, disons-le tout de suite : je suis pour le droit de posséder des armes.
WTF !? But whyyyyyyy Antichesse ??? Are you crazy ??? DA FUK !!!?
Eh bien non, et voici mon argumentaire. Je suis pour le droit de posséder une arme :
-
Parce que nous sommes passés d'un État providence à un État prédateur, avec des forces policières et militaires, armées, sur-entraînées et qui chargent, agressent, violent et maltraitent sans risque pour elles, les populations civiles qu'elles sont censées défendre (coucou Theo).
-
Parce que le droit de posséder une arme n'empêche pas d'en contrôler l'accès :
- meurtriers => NON
- criminels => NON
- mineurs => NON
- fous => NON
- handicapés mentaux => NON
- étrangers sur le territoire => NON (c'est du bon sens, pas du racisme, cf. Bataclan toussa, je me sens quand même obligée de préciser l'arrière pensée notamment à cause de cette #GénérationDeMerde dont je fais partie)
-
Parce que le droit de posséder une arme n'empêche pas de former les gens à l'utiliser :
- Obligation d'obtenir un permis de possession à l'image du permis de conduire.
- Obligation de passer une formation et un examen, toujours à l'image du permis de conduire.
- Identifier les possesseurs d'armes dans un registre national.
- Plus quelques autres obligations auxquelles je ne pense pas mais qui doivent être évidentes. Parmi celles qui me viennent : le contrôle des munitions.
Cela implique tous les bénéfices d'un nouveau marché dans une économie restreinte et de s'assurer que la population ne soit pas livrée à elle-même avec des gadgets mortifères dont elle pourrait abuser. Un humain, ça s'éduque, ça ne se brime pas.
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Parce que le droit de posséder une arme n'implique pas le droit de transporter une arme 24/24, 7/7 et de faire pan-pan partout.
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Parce qu'en cas d’effondrement, lorsque l'état prédateur trahira militairement sa population comme il l'a fait de nombreuses fois en France, les épisodes les plus connues étant la défense de la Bastille pendant la Révolution française, la phase de répression sanglante de la Commune de Paris, le gouvernement de Vichy, le fameux mai 68, bref alors et sans arme le peuple sera fait (heu... pour info, le peuple... bah c'est nous m'voyez).
Car il faut bien comprendre que les forces armées du pays sont là non plus pour protéger le peuple mais pour le contraindre à rester dans les clous que le pouvoir a défini pour lui (d'ailleurs on dit bien que l'état à le monopole de la violence légale). Or, s'il était encore possible de rivaliser avec des fourches et des pavés en 1789 face aux baïonnettes des gendarmes, que dire de ces mêmes pavés remplacés par du goudron inexploitable et face aux gilets pare-balles, aux semi-automatiques, aux tazers, aux gazes lacrymogènes et aux chars de dispersion des foules actuellement aux mains de l'exécutif en 2018 #ElBlancoSpourtoi #OnVaPasserCaAuKarcher #EtEnMêmeTemps...
L'écart technologique est devenu tellement important qu'en cas de prise de pouvoir, nous sommes faits. Les dernières grandes manifestations (cf. loi travail) étaient déjà un témoignage de ce rapport de force en notre défaveur ; pour ceux qui n'y étaient pas, cela se résumait à avoir recréé une gigantesque promenade de prisonniers (pardon de "manifestants") entourés de barbelés, de barrières de métal, de miradors temporaires et de militaires armés jusqu'aux dents (je vous renvois à cet article).
Depuis quand les français ont-ils l'arrogance de se croire libres et non captifs du pouvoir de leur propre "démocratie". #JugementMajoritaire #TirageAuSort #UPR
Pour toutes ces raisons, le risque étant tellement grand que oui, je suis pour le droit de posséder une voire plusieurs armes en France, en 2018.
Et quelques petits liens sur l'ambiance en tâche de fond en France :
Pour votre entreprise